Création d'un contrat de travail

Comment créer un contrat de travail avec Ogust ?

Rendez-vous sur l'onglet "contrat de travail" sur Ogust dans la fiche de l'intervenante.

Cliquez sur le "➕" en haut à droite de l'écran pour ouvrir un nouveau contrat.

Dans l'onglet "général"

Indiquez le nom du particulier employeur en haut à droite.

Remplissez seulement les champs suivants :

• Type de contrat de travail (CDI ou CDD). Si CDD de remplacement, indiquez le nom du salarié remplacé. (Précision à la fin de l'article).

• Date de début de contrat qui doit correspondre à la date de la première prestation.

• Choisir la convention collective applicable : CCN du PE

  

  

• Type d'emploi Assistante de vie B ou C ou D selon les cas de figures. De base l'ensemble de la communauté est en B

• Nature du contrat : choisir dans le 1er menu déroulant "employé de maison particulier", et dans la 2de liste déroulante l'exonération des charges correspondante à la situation (pas d'exo, exo + de 70 ans, exo totale des charges).

• La période d'essai (début et fin) (voir article sur la période d'essai).

• Choisir le modèle d'édition en fonction du contrat.

• Enegistrer et valider

Dans l'onglet "rémunération / horaires"

Cocher la case rémunération horaire puis cocher la case rémunréation horaire conventionnelle . Le taux se met automtiquement, c'est un taux brut hors 10 % de congès payés.

• Sur la partie droite, remplir le volume horaire mensuel sur 4,34 semaines (cette info se retrouve dans la calculette et l'onglet complément),

• Remplir la case répartition des heures en indiquant précisément le jour, le rythme et la durée et le type de prestations (ex : lundi, mardi, mercredi de 8h à 9h et un vendredi sur deux les nuits en forfait 12h de 20h à 8h.)

• Sur la dernière case, remplir la case "volume d'heures supplémentaires" : indiquez le montant de l'indemnité de transport.

  La phrase exacte a indiquer est : "de xx € par Heures Prestations Assistant(e) de vie OU de xx € par Forfait "

Cliquez sur le bouton "enregistrer" en haut à droite.

Dans l'onglet "frais"

Cliquez sur "+" en haut à droite pour ajouter une ligne d'indemnité et de transport.

• Frais et primes : "élément de rémunération non soumis à cotisation".

• Type : par heure ou par bulletin.

• Code : "indem de transport".

• Désignation : "indemnité de transport".

• Taux : ex : 2€.

Enregistrez.

Attention en cas de forfait choisir le type par prestation et eb cas de nuit diviser par 2 le montant.

Exemple 10€ par nuit mettre 5 euros de frais.

Dans l'onglet "complément"

À l'aide de la calculatrice des heures disponibles dans le drive, calculer les heures et remplir les champs correspondants en fonction des informations données dans la calculatrice.

Enregistrez et validez le contrat.

Cliquez sur "imprimer" pour visualiser le contrat en version imprimable et vérifier l'exactitude des champs.

Si tout est correct, dans l'onglet "signature", cliquez sur "envoyer pour signature", choisir le modèle "modèle standard" dans le mail et envoyez.

Précision pour le contrat en CDD

En cas de remplacement ou à la demande du client :

Si c'est à la demande du client au lieu de mettre en place un CDI, rappeler la règle : une prime de precarité, payer la totalité du CDD en cas de rupture anticipé, ... parfois il est plus intéressant d'avoir un CDI avec 2 mois de période d'essai.

Demande de remplacement ( congés, arrêt, absence injustifiée, ...)

Utiliser ce fonctionnement en indiquant la personne remplacée et la date de fin du CDD : fin des congès, de l'arrêt initial.

Pour toute autre demande :

Utilisez ce modèle avec une date de fin.

On oublie pas qu'il y aura une prime de précarité de 10% du salaire brut perçu qui sera versée.

Pour s'assurer que chaque remplacement est un contrat de travail :

Vous pouvez savoir si vous avez oubliez de réaliser un contrat avec ce contrôle : 

Depuis Ogust / Analyse / Contrôle / Intervention / contrôle de cohérence / on retrouve les prestations sans contrat.